Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
STOP UV
Berengier, SAS
Numéro de dépôt :
4327233
Date de dépôt :
06/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque STOP UV
Déposée par voie électronique le 6 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Berengier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STOP UV »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Berengier domicilié(e) 4 Avenue Pierre et marie curie - 13340 - Rognac - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 076 600 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERENGIER, SAS, M. Antoine Berengier domicilié(e) ZI Nord, 4 AVENUE Pierre et Marie Curie - 13340 - ROGNAC - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Berengier, SAS - 4 Avenue Pierre et marie curie - 13340 - Rognac - France - SIREN 301076600
BERENGIER, SAS, M. Antoine Berengier - ZI Nord, 4 AVENUE Pierre et Marie Curie - 13340 - ROGNAC - France
Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Inscription le 14 décembre 2018 - Rejet total n°742260 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-14
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.
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